Comite departemental de basketball des hautes-alpes
Gap · 05000
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 6 juin 2015.
- Identifiant RNA
- W052000321
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Cdos Le Neptune, 140 BD G. Pompidou, 05000 Gap
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : ORGANISER,DEVELOPPER LE BASKETBALL AU NIVEAU DEPARTEMENTAL, CONFORMEMENT AUX DIRECTIVES DE LA FEDERAT.FSE DE BASKETBALL, ORGANISER DES COMPETITIONS DE BASKETBALL DE TOUTES NATURES AU NIVEAU DEPARTEMENTAL, DIFFUSER TOUTE DOCUMENTATION ETOU REGLEMENTS, A TITRE GRATUIT OU ONEREUX, RELATIFS A LA PRATIQUE DU BASKETBALL, ORGANISER DES COURS, DES CONFERENCES,STAGES ET EXAMENS, ET DUNE MANIERE GENERALE SOUS LA TUTELLE DE LA FEDERAT.Fse DE BASKETBALL,MENER TOUTES ACTIONS TENDANT A DEVEL
Historique officiel
Dissolution déclarée
7 févr. 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700500046 · Source du 16 déc. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W052000321 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170050.taz
Modification officielle publiée
26 nov. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200490050 · Source du 8 déc. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W052000321 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120049.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Gap (05061) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 05000
- Département
- 05
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- Cdos Le Neptune, 140 BD G. Pompidou, 05000 Gap
Identifiants
- RNA
- W052000321
- ID Source
- W052000321
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 déc. 2017
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- basket-ball
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 052P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKETBALL ...
- Adresse de gestion
- CHEMIN DU MOULIN, 05230 LA BATIE NEUVE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 31 oct. 1974
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 févr. 2016
- Dissolution déclarée
- 6 juin 2015
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 déc. 2017, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.