Association de parents deleves de lenseignement libre apel interdepartemental des alpes de haute provence et des hautes alpes apel inter 0405
Gap · 05000
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- Identifiant RNA
- W052000673
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison Diocesaine, RUE Capitaine de Bresson, 05000 Gap
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : LA REPRESENTATION DES FAMILLES ET ASSOCIATIONS ADHERENTES, NOTAMMENT AUPRES DES POUVOIRS PUBLICS ET DE TOUTES AUTORITES CONSTITUE.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES.
Changement de nom
« ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES. » → « ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) INTERDEPARTEMENTAL DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ET DES HAUTES ALPES (APEL INTER 04/05). »
22 déc. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500060069 · Source du 7 févr. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W052000673 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150006.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Gap (05061) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 05000
- Département
- 05
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- Maison Diocesaine, RUE Capitaine de Bresson, 05000 Gap
Coordonnées publiées : 44.55916, 6.08241
Identifiants
- RNA
- W052000673
- ID Source
- W052000673
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 févr. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 052P
- Nom court
- APEL INTER 0405
- Adresse de gestion
- 1 RUE DES CHEMINOTS, 05000 GAP
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 30 oct. 1946
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 févr. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 févr. 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.