Comite daction sociale du personnel municipal de la commune dorcieres
Orcieres · 05170
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W052008639
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, ..., 05170 Orcieres
SIREN
993176320 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 993176320 · Source du 27 oct. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W052008639, provider returned W052008639
Sirene au 27 oct. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : instituer toutes les formes daides jugees opportunes, financieres, materielles, culturelles en faveur du personnel titulaire et mensuel a temps complet de la commune dOrcieres apres un an de presence au 1er janvier de lannee en cours
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1984
- Publication au JOAFE
- 4 déc. 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 nov. 1984
Source des dates : RNA · mise à jour 23 oct. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 99317632000014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 4 déc. 1984
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 993176320 · Source du 27 oct. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W052008639, provider returned W052008639
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Orcieres (05096) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 05170
- Département
- 05
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- Mairie, ..., 05170 Orcieres
Coordonnées publiées : 44.68704, 6.32201
Identifiants
- RNA
- W052008639
- SIREN
- 993176320 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W052008639
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 23 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 052P
- Nom court
- COMITE DACTION SOCIALE DU PERSONNEL M
- Adresse de gestion
- Mairie, ..., 05170 ORCIERES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 déc. 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 nov. 1984
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 23 oct. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.