Comite departemental sport adapte des alpes maritimes
Nice · 06200
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W061000795
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 3eme etage Batiment Ariane, 27 BD Paul Montel, 06200 Nice
SIREN
403086945 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 403086945 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W061000795, provider returned W061000795
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir leducation par le sport des personnes handicapees mentales.
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Emploi
- Effectif salarié · 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 3
- Financements publics identifiés · 2023
- 5 000 €
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
25 nov. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400490111 · Source du 6 déc. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W061000795 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140049.taz
Modification officielle publiée
16 juil. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900320079 · Source du 8 août 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W061000795 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090032.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Effectif salarié
- 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 3 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 40308694500033
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 14 déc. 1995
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Argent public documenté
Un engagement de subvention : 5 000 € en 2023
- Autorité
- Ministère de la Culture
- Objet
- Education artistique hors temps scolaire
- Nature de la preuve
- Montant engagé
Versement non établi. Ce montant n’est pas un total des financements reçus. Il ne constitue pas une preuve de marché public.
Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2023:2104126893:403086945:036100100802:0361-DR13-D613:CCDDR12013:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 403086945 · ministry commitment number (EJ): 2104126893
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 403086945 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W061000795, provider returned W061000795
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Nice (06088) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 06200
- Département
- 06
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 3eme etage Batiment Ariane, 27 BD Paul Montel, 06200 Nice
Coordonnées publiées : 43.67212, 7.20866
Identifiants
- RNA
- W061000795
- SIREN
- 403086945 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W061000795
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 20 janv. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- groupements d'entraide et de solidarité
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 062P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE
- Adresse de gestion
- 27 BOULEVARD PAUL MONTEL, 06200 NICE
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 8 févr. 1995
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 juil. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 20 janv. 2024, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.