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RNA W061001549Biot · 06410Dissoute · état au 5 févr. 2018
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Comite europeen daccreditation en cardiologie ebac european board for accreditation in cardiology

Biot · 06410

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 20 déc. 2010.

Identifiant RNA
W061001549
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Heart House, 2035 RTE des Colles Sophia Antipolis, 06410 Biot

SIREN
522287176 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 522287176 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W061001549, provider returned W061001549

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : purement et exclusivement dinteret general, lassociation EBAC promeut et entreprend les actions adequates dans le but dassurer la qualite des soins dispenses aux patients et les pratiques professionnelles, dans le domaine de la medecine cardiovasculaire, sont realises conformement aux meilleurs standards europeen, lobjectif de lassociation EBAC est de promouvoir la science et la recherche scientifique ainsi que leducation et la formation professionnelle, lassociation EBAC agit de facon altruiste et desinteressee, la poursuite dinterets economiques netant pas sa priorite, lassociation EBAC apportera son soutien financier uniquement a des missions qui entrent dans le cadre defini par ses statuts , lassociation EBAC et les personnes se dooivent de promouvoir la mission de lassociation et de sabstenir de toute action qui pourrait porter prejudice a la dite mission

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    17 févr. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100120090 · Source du 19 mars 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W061001549 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110012.taz

  2. Création de l’association

    31 mars 2010

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201000170042 · Source du 24 avr. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W061001549 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100017.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
52228717600013
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
31 mars 2010

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 522287176 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W061001549, provider returned W061001549

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Biot (06018) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
06410
Département
06
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse
Heart House, 2035 RTE des Colles Sophia Antipolis, 06410 Biot

Coordonnées publiées : 43.61565, 7.08672

Identifiants

RNA
W061001549
SIREN
522287176 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W061001549

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 févr. 2018
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SANTÉ
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
061S
Nom court
EBAC
Adresse de gestion
HEART HOUSE, 2035 ROUTE DES COLLES BP295, 06905 SOPHIA ANTIPOLIS, 06410 BIOT

Dates du registre

Publication au JOAFE
24 avr. 2010
Dernière déclaration en préfecture
17 févr. 2011
Dissolution déclarée
20 déc. 2010

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 févr. 2018, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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