Acb cote dazur
Cagnes-Sur-Mer · 06800
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- Identifiant RNA
- W061003293
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 5 RUE Jean Bouin, 06800 Cagnes-sur-Mer
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : pratique du basket-ball, la duree de lassociation est de trois ans renouvelable par une assemblee generale ordinaire , cette association porte sur les categories seniors et concerne exclusivement les equipes masculines, lassociation ainsi creee prendra en charge plus particulierement la gestion de lequipe PRO B et demandera par derogation que la deuxieme equipe evoluant en NM3 fasse partie de lunion, pour ce faire, les droits sportifs concernant la PRO B sont detenus par lOlympique dAntibes , les droits de NM3 par lUS Cagnes-sur-Mer
Historique officiel
Modification de l’objet déclaré
pratique du basket-ball, la durée de l'association est de trois ans renouvelable par une assemblée générale ordinaire , cette association porte sur les catégories séniors et concerne exclusivement les équipes masculines, l'association ainsi créée prendra en charge plus particulièrement la gestion de l'équipe PRO B et demandera par dérogation que la deuxième équipe évoluant en NM3 fasse partie de l'union, pour ce faire, les droits sportifs concernant la PRO B sont détenus par l'Olympique d'Antibes , les droits de NM3 par l'US Cagnes-sur-Mer.
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
16 juin 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200240101 · Source du 16 juin 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W061003293 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120024.taz
Création de l’association
12 avr. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200160068 · Source du 21 avr. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W061003293 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120016.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Cagnes-Sur-Mer (06027) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 06800
- Département
- 06
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 5 RUE Jean Bouin, 06800 Cagnes-sur-Mer
Coordonnées publiées : 43.65857, 7.15890
Identifiants
- RNA
- W061003293
- ID Source
- W061003293
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 juin 2012
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- basket-ball
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 061S
- Adresse de gestion
- 290 CHEMIN DU PILON, 06740 CHATEAUNEUF DE GRASSE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 avr. 2012
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 juin 2012
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 juin 2012, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.