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RNA W061005060Grasse · 06130Active dans le RNA · état au 30 juil. 2019
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Mosaique, groupe deconomie sociale et solidaire

Grasse · 06130

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W061005060
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
9 CHEM1 du Lac, 06130 Grasse

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : la conception et la mise en oeuvre par tous moyens directs et indirects de toutes actions, operations et projets en faveur de linsertion sociale et professionnelle des jeunes et des adultes en difficulte et en faveur de lemploi sur le bassin demploi de Grasse et le departement des Alpes-Maritimes notamment, la conception et la mise en oeuvre par tous moyens directs et indirects de toutes actions, operations et projets en faveur du developpement de ce territoire, lanimation et le soutien des structures adherentes ou filiales, dans le cadre du groupe MOSAIQUE, le controle de la politique generale de ces structures en application de la charte associative votee par lassemblee generale, le lien avec lenvironnement politique, institutionnel, economique et associatif local, la collaboration a tous projets et la participation a tous organismes, associations ou societes ayant une relation aux objets precites, et dune maniere generale, toutes actions complementaires ou annexe au present objet, pourvu quelles ne mettent pas en cause le but non lucratif de lassociation, levaluation externe, le conseil et le service aupres des etablissements et services sociaux et medicaux sociaux, et des associations entreprises du secteur de laide a domicile

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    la conception et la mise en oeuvre par tous moyens directs et indirects de toutes actions, opérations et projets en faveur de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes et des adultes en difficulté et en faveur de l'emploi sur le bassin d'emploi de Grasse et le département des Alpes-Maritimes notamment, la conception et la mise en oeuvre par tous moyens directs et indirects de toutes actions, opérations et projets en faveur du développement de ce territoire, l'animation et le soutien des structures adhérentes ou filiales, dans le cadre du groupe MOSAIQUE, le contrôle de la politique générale de ces structures en application de la charte associative votée par l'assemblée générale, le lien avec l'environnement politique, institutionnel, économique et associatif local, la collaboration à tous projets et la participation à tous organismes, associations ou sociétés ayant une relation aux objets précités, et d'une manière générale, toutes actions complémentaires ou annexe au présent objet, pourvu qu'elles ne mettent pas en cause le but non lucratif de l'association, l'évaluation externe, le conseil et le service auprès des établissements et services sociaux et médicaux sociaux, et des associations entreprises du secteur de l'aide à domicile.

    17 avr. 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400180056 · Source du 3 mai 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W061005060 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140018.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Grasse (06069) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
06130
Département
06
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse
9 CHEM1 du Lac, 06130 Grasse

Coordonnées publiées : 43.64560, 6.95641

Identifiants

RNA
W061005060
ID Source
W061005060

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
30 juil. 2019
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
établissement de formation professionnelle, de formation continue, ACTION SOCIOCULTURELLE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
061S
Nom court
MOSAIQUE, GROUPE DECONOMIE SOCIAL...
Adresse de gestion
9 CHEMIN DU LAC, 06130 GRASSE
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
6 mars 2004
Dernière déclaration en préfecture
30 juil. 2019

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 30 juil. 2019, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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