Comite des oeuvres sociales du personnel communal de cagnes sur mer
Cagnes-Sur-Mer · 06800
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W061005761
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, PL de lhotel de ville, 06800 Cagnes-sur-Mer
SIREN
499025260 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 499025260 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W061005761, provider returned W061005761
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : resserrer les liens damitie et de solidarite qui doivent caracterise les rapports de lensemble du personnel municipal
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1965
- Publication au JOAFE
- 11 janv. 1966
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 mars 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 1 sept. 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49902526000013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 24 déc. 1965
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 499025260 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W061005761, provider returned W061005761
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Cagnes-Sur-Mer (06027) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 06800
- Département
- 06
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- mairie, PL de lhotel de ville, 06800 Cagnes-sur-Mer
Coordonnées publiées : 43.66297, 7.14800
Identifiants
- RNA
- W061005761
- SIREN
- 499025260 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W061005761
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 1 sept. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 061S
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES
- Adresse de gestion
- CCAS, AGORA, 37 AVENUE DE LA GARE, 06800 CAGNES SUR MER
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 janv. 1966
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 mars 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 1 sept. 2023, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.