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RNA W061005958Carros · 06510Active dans le RNA · état au 10 mars 2015
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Carros, terre denergies

Carros · 06510

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Identifiant RNA
W061005958
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
1400 RTE Jean Natale, 06510 Carros

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : rassembler les citoyens qui souhaitent sengager dans une action visant a renforcer les valeurs republicaines et rechercher les voies dune gouvernance democratique sur le territoire de Carros, notamment des collectivites locales dont la commune de Carros, aux fins de realisation dudit objet, lassociation utilisera tous les moyens de communication legaux, materiels et immateriels, compte tenu de son objet, lassociation est un groupement politique au sens des articles L.52-8 et L.52-12 du code electoral, elle se conforme a la legislation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 a 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative a la transparence financiere de la vie politique, et peut emettre les recus fiscaux correspondants

Historique officiel

  1. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    17 janv. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500030078 · Source du 17 janv. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W061005958 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150003.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Carros (06033) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
06510
Département
06
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse
1400 RTE Jean Natale, 06510 Carros

Coordonnées publiées : 43.78244, 7.17724

Identifiants

RNA
W061005958
ID Source
W061005958

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 mars 2015
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
action politique locale
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
061S
Adresse de gestion
1400 ROUTE JEAN NATALE, 06510 Carros

Dates du registre

Publication au JOAFE
17 janv. 2015
Dernière déclaration en préfecture
9 janv. 2015

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 mars 2015, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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