Comite departemental de pelote basque des alpes-maritimes
Mougins · 06250
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- Identifiant RNA
- W061008642
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 121 AV de la Pinede, 06250 Mougins
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : organiser, controler et developper la pratique de la pelote basque, dans toutes les specialites, sur son territoire diriger, coordonner et surveiller lactivite des associations de pelote basque regulierement constituees elle etablit et fait respecter les reglements des activites dependant de sa competence et notamment ceux des competitions sportives
Historique officiel
Transfert du siège social
« 111 avenue Juyette 06250 Mougins » → « 121 avenue de la Pinede 06250 Mougins »
13 avr. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300160064 · Source du 18 avr. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W061008642 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230016.taz
Modification de l’objet déclaré
organiser, contrôler et développer la pratique de la pelote basque, dans toutes les spécialités, sur son territoire ; diriger, coordonner et surveiller l’activité des associations de pelote basque régulièrement constituées ; elle établit et fait respecter les règlements des activités dépendant de sa compétence et notamment ceux des compétitions sportives
13 avr. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300160064 · Source du 18 avr. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W061008642 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230016.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Mougins (06085) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 06250
- Département
- 06
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 121 AV de la Pinede, 06250 Mougins
Identifiants
- RNA
- W061008642
- ID Source
- W061008642
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 21 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 061S
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL DE PELOTE BASQ...
- Adresse de gestion
- 121 AVENUE DE LA PINEDE, 06250 MOUGINS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 juil. 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 19 sept. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 21 mars 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.