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RNA W061009091Pegomas · 06580Active dans le RNA · état au 29 avr. 2017
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Les canaux de la mourachonne

Pegomas · 06580

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Identifiant RNA
W061009091
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
1155 RTE de la fenerie, 06580 Pegomas

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : lentretien et la gestion des ouvrages ou la participation a la realisation de canaux dirrigation, la creation, la realisation et lexploitation de son reseau destine a la collecte au transport et a la distribution deau dans ses reseaux principaux, lassociation sera chargee dy organisee lentretien y compris lexecution des travaux de petites reparations, lamelioration, les extensions ou modifications qui pourraient ulterieurement etre reconnus utiles a lamenagement

Historique officiel

  1. Création de l’association

    18 avr. 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700170041 · Source du 29 avr. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W061009091 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170017.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Pegomas (06090) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
06580
Département
06
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse
1155 RTE de la fenerie, 06580 Pegomas

Coordonnées publiées : 43.58400, 6.92395

Identifiants

RNA
W061009091
ID Source
W061009091

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
29 avr. 2017
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
061S
Adresse de gestion
1155 route de la fenerie, 06580 Pegomas

Dates du registre

Publication au JOAFE
29 avr. 2017
Dernière déclaration en préfecture
18 avr. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 29 avr. 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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