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RNA W062000698Nice · 06300Dissoute · état au 30 avr. 2024
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Association des professionnels du tourisme en autocars 06 A. P. T. A. 06

Nice · 06300

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 17 oct. 2023.

Identifiant RNA
W062000698
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
USETCAM 06 - gare routiere, 5 BD Jean Jaures, 06300 Nice

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : promotion du tourisme en autocars dans les Alpes-Maritimes

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    23 janv. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900060067 · Source du 7 févr. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W062000698 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090006.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Nice (06088) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
06300
Département
06
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse
USETCAM 06 - gare routiere, 5 BD Jean Jaures, 06300 Nice

Coordonnées publiées : 43.69852, 7.27683

Identifiants

RNA
W062000698
ID Source
W062000698

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
30 avr. 2024
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
transports
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
062P
Nom court
A.P.T.A. 06
Adresse de gestion
FNTV PACA, 368 Boulevard Henri Barnier, 13016 MARSEILLE

Dates du registre

Publication au JOAFE
17 nov. 2001
Dernière déclaration en préfecture
30 oct. 2023
Dissolution déclarée
17 oct. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 30 avr. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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