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RNA W062000906Nice · 06000Active dans le RNA · état au 1 nov. 2025
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Comite departemental des alpes maritimes de lunion sportive de lenseignement du premier degre usep

Nice · 06000

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Identifiant RNA
W062000906
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
12 RUE Vernier, 06000 Nice

SIREN
403125016 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 403125016 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W062000906, provider returned W062000906

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir, organiser et controler toute activite physique et sportive comme moyen deducation et de culture, dintegration et de participation a la vie sociale, dans le but de preparer les enfants a devenir des adultes sportifs et des citoyens donner a chacun sans discrimination aucune, la possibilite de pratiquer des activites physiques, sportives et de pleine nature faciliter le fonctionnement de toutes les associations affiliees favoriser les liaisons de lecole publique avec les administrations, les collectivites locales et le monde sportif et contribuer ainsi a son rayonnement organiser en fonction des programmes etablis par la C.N. formation, des actions de formation en direction des enseignants, des etudiants eleves professeurs et des animateurs USEP participer aux dispositifs dEtat retenus par le comite directeur national contribuer a la promotion et la defense des organismes educatifs et sociaux laiques du departement assurer les liaisons utiles avec le comite departemental UFOLEP entretenir des relations privilegiees avec les organes deconcentres du ministere charge de leducation et mettre en oeuvre la convention signee avec celui-ci participer a des actions et travaux elabores en commun avec le comite departemental UFOLEP

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
COMITE DEPARTEMENTAL DE L'UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE U.S.E.P.

  1. Changement de nom

    « COMITE DEPARTEMENTAL DE L'UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE U.S.E.P. » → « COMITE DEPARTEMENTAL DES ALPES MARITIMES DE L'UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE (USEP). »

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    16 août 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400330043 · Source du 16 août 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W062000906 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140033.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    promouvoir, organiser et contrôler toute activité physique et sportive comme moyen d'éducation et de culture, d'intégration et de participation à la vie sociale, dans le but de préparer les enfants à devenir des adultes sportifs et des citoyens ; donner à chacun sans discrimination aucune, la possibilité de pratiquer des activités physiques, sportives et de pleine nature ; faciliter le fonctionnement de toutes les associations affiliées ; favoriser les liaisons de l'école publique avec les administrations, les collectivités locales et le monde sportif et contribuer ainsi à son rayonnement ; organiser en fonction des programmes établis par la C.N. formation, des actions de formation en direction des enseignants, des étudiants élèves professeurs et des animateurs USEP ; participer aux dispositifs d'Etat retenus par le comité directeur national ; contribuer à la promotion et la défense des organismes éducatifs et sociaux laïques du département ; assurer les liaisons utiles avec le comité départemental UFOLEP ; entretenir des relations privilégiées avec les organes déconcentrés du ministère chargé de l'éducation et mettre en oeuvre la convention signée avec celui-ci ; participer à des actions et travaux élaborés en commun avec le comité départemental UFOLEP.

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    16 août 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400330043 · Source du 16 août 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W062000906 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140033.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
40312501600010
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
8 juil. 1992

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 403125016 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W062000906, provider returned W062000906

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Nice (06088) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
06000
Département
06
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse
12 RUE Vernier, 06000 Nice

Coordonnées publiées : 43.70729, 7.26150

Identifiants

RNA
W062000906
SIREN
403125016 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W062000906

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
1 nov. 2025
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations multisports scolaires ou universitaires
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
062P
Nom court
COMITE DEPARTEMENTAL USEP
Adresse de gestion
385 CHEMIN DU PLAN DE CLERMONT, 06740 CHATEAUNEUF
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
24 juin 1987
Dernière déclaration en préfecture
2 mai 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 1 nov. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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