Droit des energies renouvelables
Nice · 06000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W062002393
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 4 RUE Blacas, 06000 Nice
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir le droit des energies renouvelables par : le developpement des echanges entre professionnels du droit evoluant dans le secteur des energies renouvelables la mise en place doutils pedagogiques letablissement dune veille juridique relative au secteur des energies renouvelables le developpement de partenariats avec des laboratoires de recherches, des etablissements denseignement superieur, dautres associations europeennes etou internationales ayant un objet similaire et tout acteur prive ou public agissant dans le secteur des energies renouvelables
Historique officiel
Création de l’association
28 sept. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900410066 · Source du 10 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W062002393 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090041.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Nice (06088) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 06000
- Département
- 06
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 4 RUE Blacas, 06000 Nice
Coordonnées publiées : 43.70003, 7.27060
Identifiants
- RNA
- W062002393
- ID Source
- W062002393
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 oct. 2009
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comités de défense, comités de sauvegarde, actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 062P
- Adresse de gestion
- 4 rue Blacas, 06000 Nice
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 10 oct. 2009
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 sept. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 oct. 2009, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.