Comite des oeuvres sociales et de loisirs du personnel communal de la ville de roquebrune cap martin
Roquebrune-Cap-Martin · 06190
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- Identifiant RNA
- W062005857
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie de Roquebrune Cap Martin, AV Paul Doumer, 06190 Roquebrune-Cap-Martin
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : rechercher lamelioration des conditions materielles et morales d existence des agents communaux de la collectivite territoriale de roquebrune cap martin en contribuant par des moyens appropries au developpement et a la creation doeuvres sociales et de loisirs en faveur des personnels interesses assistant les personnels concernes dans les circonstances difficiles quelles peuvent traverser organisant des manifestations artistiques, culturelles, sociales ou sportives acquerant les biens meubles et immeubles necessaires a laccomplissement de son action sociale
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1998
- Publication au JOAFE
- 25 juil. 1998
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 nov. 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 24 nov. 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Roquebrune-Cap-Martin (06104) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 06190
- Département
- 06
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- Mairie de Roquebrune Cap Martin, AV Paul Doumer, 06190 Roquebrune-Cap-Martin
Coordonnées publiées : 43.75811, 7.47118
Identifiants
- RNA
- W062005857
- ID Source
- W062005857
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 nov. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, services de garde
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 062P
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET DE L...
- Adresse de gestion
- MAIRIE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN, AVENUE PAUL DOUMER, 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 juil. 1998
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 nov. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 nov. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.