Copropriete 29 rue saint pierre sospel
Sospel · 06380
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- Identifiant RNA
- W062015130
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 4 CHEM1 Sainte Brigitte, 06380 Sospel
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : a pour objet lentretien ou la gestion douvrages, la realisation de travaux ou les actions dinteret commun en vue : r -tde prevenir les risques naturels ou sanitaires, les pollutions et les nuisances r -tde preserver, de restaurer ou dexploiter des ressources naturelles r -tdamenager ou dentretenir des cours deau, lacs ou plans deau, voies et reseaux divers r -tde mettre en valeur des proprietes r Les droits et obligations de lassociation sont lies aux immeubles compris dans le perimetre syndical toute personne qui possede ou achete un immeuble inclus dans le perimetre syndical est automatiquement membre de lassociation jusqua sa dissolution
Historique officiel
Création de l’association
7 janv. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900020052 · Source du 12 janv. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W062015130 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190002.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sospel (06136) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 06380
- Département
- 06
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 4 CHEM1 Sainte Brigitte, 06380 Sospel
Coordonnées publiées : 43.87743, 7.44591
Identifiants
- RNA
- W062015130
- ID Source
- W062015130
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 janv. 2019
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 062P
- Nom court
- COPROPRIETE 29 RUE SAINT PIERRE
- Adresse de gestion
- 4 CHEMIN SAINTE BRIGITTE, 06380 SOSPEL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 12 janv. 2019
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 janv. 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 janv. 2019, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.