Association du master 2 de droit de la propriete intellectuelle et des nouvelles technologies de la faculte de droit et sciences politiques de nice
Nice · 06000
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- Identifiant RNA
- W062018471
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 2 RUE Gustave Deloye, 06000 Nice
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir le Master Droit de la propriete Intellectuelle et nouvelles technologies Participer au rayonnement de la Faculte de droit et sciences politiques Nice Creer une communaute alumni entre les etudiants du master permettant de garder un lien durable, favoriser linsertion professionnel des etudiant et diplomes Promouvoir des activites culturelles, festives et de loisirs Defendre les interets moraux et sociaux des etudiants Developper la vie etudiante du master sur le campus
Historique officiel
Création de l’association
17 févr. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300080066 · Source du 21 févr. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W062018471 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230008.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Nice (06088) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 06000
- Département
- 06
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 2 RUE Gustave Deloye, 06000 Nice
Coordonnées publiées : 43.69944, 7.26976
Identifiants
- RNA
- W062018471
- ID Source
- W062018471
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 21 févr. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ÉDUCATION FORMATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 062P
- Nom court
- ASSOCIATION M2DPINT
- Adresse de gestion
- M2DPINT, AVENUE DOYEN LOUIS TROBATAS, 06000 NICE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 févr. 2023
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 févr. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 21 févr. 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.