Association des etudiants du master 2 droit penal fondamental
Nice · 06000
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- Identifiant RNA
- W062019745
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Faculte de Droit, Campus Trotabas, AV Doyen Louis Trotabas, 06000 Nice
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promotion du master, creer un groupe de penalistes, encourager les rencontres avec des etudiants de differents niveaux, soutien des etudiants, rencontre des professionnels, organisation devenements, developper des projets collaboratifs
Historique officiel
Création de l’association
17 oct. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400430112 · Source du 22 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W062019745 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240043.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Nice (06088) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 06000
- Département
- 06
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- Faculte de Droit, Campus Trotabas, AV Doyen Louis Trotabas, 06000 Nice
Coordonnées publiées : 43.69674, 7.24532
Identifiants
- RNA
- W062019745
- ID Source
- W062019745
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 déc. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ÉDUCATION FORMATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 062P
- Nom court
- M2DPF
- Adresse de gestion
- BALAY Emma, AVENUE DOYEN LOUIS TROTABAS, 06000 NICE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 oct. 2024
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 déc. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 déc. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.