Domus imperialis

Historique officiel

1. 2026

   Modification de l’objet déclaré

   créer, développer et gérer des établissements de vie, de repos et de soins destinés aux personnes âgées, dans un cadre sécurisé, digne et de qualité ; rénover, préserver, restaurer et valoriser le patrimoine architectural, historique, culturel et spirituel, notamment les châteaux, domaines et bâtiments classés ou non ; restaurer, conserver et valoriser les lieux de culte en France et à l'étranger ; concevoir, développer et mettre en œuvre des projets à impact social, culturel, environnemental et humanitaire, notamment dans les pays en voie de développement ou en situation de vulnérabilité ; participer à des actions de solidarité internationale et améliorer les conditions de vie des populations défavorisées ; concevoir, développer et mettre en œuvre des projets liés à la transition écologique et énergétique, incluant les énergies renouvelables et les solutions photovoltaïques ; favoriser l'accès à l'énergie dans les zones défavorisées ; construire et promouvoir des logements écologiques à partir de matériaux durables ; organiser des activités culturelles, sociales, éducatives, thérapeutiques et récréatives ; accueillir et prendre en charge les animaux de compagnie des bénéficiaires ; organiser ou faciliter des cérémonies, hommages et événements ; et, plus généralement, réaliser toute action se rattachant directement ou indirectement à l'objet de l'association

   23 avr. 2026

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202600170135 · Source du 28 avr. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W062020398 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260017.taz

2. 2025

   Création de l’association

   28 juil. 2025

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202500310083 · Source du 5 août 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W062020398 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250031.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 990793564 · Source du 1 sept. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

  exact RNA: queried W062020398, provider returned W062020398

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 28 avr. 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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