AssoRadar
RNA W072001365Privas · 07000Active dans le RNA · état au 5 janv. 2022
Aller à une section du dossier

Conseil darchitecture, durbanisme et de lenvironnement de lardeche

Privas · 07000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W072001365
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
2 bis AV de lEurope Unie, 07000 Privas

SIREN
316487420 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 316487420 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W072001365, provider returned W072001365

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : developper linformation, la sensibilite et lesprit de participation du public dans le domaine de larchitecture, de lurbanisme et de lenvironnement

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 3
Financements publics identifiés · 2019–2023
13 500 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1978

Publication au JOAFE
13 déc. 1978
Dernière déclaration en préfecture
5 janv. 2022

Source des dates : RNA · mise à jour 5 janv. 2022.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
71.11Z
Effectif salarié
10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
3 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
31648742000044
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 1979

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

3 engagements de subvention · 2019 à 2023
13 500 € · tous les engagements publiés sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104111072:316487420:036100100801:0361-DR69-D669:CCDDR12069:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 316487420 · ministry commitment number (EJ): 2104111072

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Pratiq artistiques & culturelles en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102979991:316487420:022400060801:0224-DR69-D669:CCDDR12069:150000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 316487420 · ministry commitment number (EJ): 2102979991

    1 500 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien structures de diffusion de l'architecture

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102812062:316487420:017500060204:0175-DR69-D669:CCDDR04069:200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 316487420 · ministry commitment number (EJ): 2102812062

    2 000 €

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 316487420 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W072001365, provider returned W072001365

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Privas (07186) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
07000
Département
07
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
2 bis AV de lEurope Unie, 07000 Privas

Coordonnées publiées : 44.73425, 4.59830

Identifiants

RNA
W072001365
SIREN
316487420 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W072001365

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 janv. 2022
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE, CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
072P
Nom court
CONSEIL DARCHITECTURE, DURBANIS...
Adresse de gestion
2 bis avenue de lEurope Unie, 07000 PRIVAS
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
13 déc. 1978
Dernière déclaration en préfecture
5 janv. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 janv. 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

Agir sur cette fiche