Association des proprietaires des vergers de clavel
Tournon-Sur-Rhone · 07300
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- Identifiant RNA
- W073000464
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Les Vergers de Clavel, 262 CHEM1 du Cornilhac, 07300 Tournon-sur-Rhone
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : entretenir la voirie et les espaces verts de la parcelle AC 965 - assurer leclairage des vergers de clavel
Repères dans le temps
Création déclarée en 2002
- Publication au JOAFE
- 4 mai 2002
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 nov. 2008
Source des dates : RNA · mise à jour 25 nov. 2008.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Tournon-Sur-Rhone (07324) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 07300
- Département
- 07
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Les Vergers de Clavel, 262 CHEM1 du Cornilhac, 07300 Tournon-sur-Rhone
Coordonnées publiées : 45.06840, 4.80138
Identifiants
- RNA
- W073000464
- ID Source
- W073000464
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 nov. 2008
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 073S
- Nom court
- ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DES ...
- Adresse de gestion
- Les Vergers de Clavel, 262 chemin du Cornilhac, 07300 TOURNON SUR RHONE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 mai 2002
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 nov. 2008
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 nov. 2008, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.