Les francas du pays de foix
Foix · 09000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W091000165
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Ecole du Capitany, Rue Paul Bert, 09000 Foix
SIREN
410489777 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 410489777 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W091000165, provider returned W091000165
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Promouvoir les droits et la place que les enfants doivent avoir dans la cite. Developper des projets daccueil et dactivites educatives a leur intention.
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Emploi
- Effectif salarié · 50 à 99 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1996
- Publication au JOAFE
- 19 févr. 1997
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 nov. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 28 nov. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents (88.99A)
- Effectif salarié
- 50 à 99 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 41048977700012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 1997
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 410489777 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W091000165, provider returned W091000165
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Foix (09122) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 09000
- Département
- 09
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Ecole du Capitany, Rue Paul Bert, 09000 Foix
Coordonnées publiées : 42.98694, 1.62108
Identifiants
- RNA
- W091000165
- SIREN
- 410489777 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W091000165
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 nov. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- œuvres sociales en faveur des élèves, œuvres en faveur des pupilles de la nation
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 091P
- Nom court
- FRANCAS FOIX
- Adresse de gestion
- ECOLE DU CAPITANY, RUE PAUL BERT, 09000 FOIX
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 févr. 1997
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 nov. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.