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RNA W091000432Foix · 09000Active dans le RNA · état au 13 avr. 2023
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Association departementale daction sociale, culturelle, sportive et de loisirs des personnels du ministere de lagriculture de lariege asma 09

Foix · 09000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W091000432
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Direction departementale des terrioires de lAriege, 10 RUE des Salenques, 09000 Foix

SIREN
794741116 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 794741116 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W091000432, provider returned W091000432

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Organiser et developper des activites dans le domaine social, culturel, sportif et de loisirs au benefice des agents, en activite ou en retraite du Ministere de lAgriculture. Le benefice de ces actions peut setendre aux familles des agents ainsi que, par convention et sous certaines conditions fixees par le reglement interieur, a des organismes dependant du Ministere de lAgriculture.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1986

Publication au JOAFE
1 oct. 1986
Dernière déclaration en préfecture
7 avr. 2023

Source des dates : RNA · mise à jour 13 avr. 2023.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
79474111600014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
10 sept. 2012

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 794741116 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W091000432, provider returned W091000432

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Foix (09122) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
09000
Département
09
Région
Occitanie
Adresse
Direction departementale des terrioires de lAriege, 10 RUE des Salenques, 09000 Foix

Coordonnées publiées : 42.96439, 1.60406

Identifiants

RNA
W091000432
SIREN
794741116 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W091000432

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 avr. 2023
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
groupements d'entraide et de solidarité, AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
091P
Nom court
ASMA 09
Adresse de gestion
DIRECTION DePARTEMENTALE DES TERRIOIRE, 10 RUE DES SALENQUES, 09000 FOIX

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 oct. 1986
Dernière déclaration en préfecture
7 avr. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 avr. 2023, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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