Comite des oeuvres sociales du personnel municipal de la commune de foix et de ses etablissements
Foix · 09000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W091000787
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- MAIRIE, 09000 Foix
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : creation, developpement et gestion des oeuvres sociales pour les agents de la commune de FOIX et de ses etablissements
Repères dans le temps
Création déclarée en 1988
- Publication au JOAFE
- 6 juil. 1988
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 avr. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 25 avr. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Foix · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 09000
- Département
- 09
- Région
- Occitanie
- Adresse
- MAIRIE, 09000 Foix
Identifiants
- RNA
- W091000787
- ID Source
- W091000787
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 avr. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 091P
- Nom court
- COS MAIRIE FOIX
- Adresse de gestion
- MAIRIE, 09000 FOIX
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 6 juil. 1988
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 avr. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 avr. 2024, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.