Comite departemental handisport de lariege-sports et loisirs

Pamiers Cedex · 09104

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Identifiant RNA: W091001607
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: Maison des associations, 7bis RUE Saint Vincent BP20170, 09104 Pamiers cedex

SIREN
448672071 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 448672071 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W091001607, provider returned W091001607

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : l organisation , le developpement, la coordination, le controle de la pratique des activites physiques et sportives des personnes en situation de handicap physique ou visuel ou auditif de toutes origines de son territoire la formation et le perfectionnement des cadres administratifs, des cadres techniques et sportifs des juges et des arbitres des disciplines sportives pour personnes en situation de handicap physique ou visuel ou auditif la representation des associations, des adherents aupres des pouvoirs publics, des organismes sportifs departementaux et la defense de leurs interets moraux et materiels le developpement des liens damities entre les associations sportives afin de permettre une meilleure comprehension entre leurs membres lincitation a la creation de nouvelles associations sportives ainsi que leur promotion elle sinterdit toute activite, discussions ou manifestations contraire a lobjet des presents statuts ainsi que toute discrimination concernant les associations sportives affiliees et la nature du handicap physique ou visuel ou auditif de leurs adherents la constitution dun organe disciplinaire qui oeuvrera selon les regles dictees par le reglement disciplinaire de la federation francaise handisport la realisation dun reglement interieur qui comportera les indications minimales fournies par la federation francaise handisport et qui ne pourra etre contraire a aucun reglement federal et regional

Emploi: Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 1 établissement actif sur 3

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2012
Modification de l’objet déclaré
l' organisation , le développement, la coordination, le contrôle de la pratique des activités physiques et sportives des personnes en situation de handicap physique ou visuel ou auditif de toutes origines de son territoire ; la formation et le perfectionnement des cadres administratifs, des cadres techniques et sportifs des juges et des arbitres des disciplines sportives pour personnes en situation de handicap physique ou visuel ou auditif ; la représentation des associations, des adhérents auprès des pouvoirs publics, des organismes sportifs départementaux et la défense de leurs intérêts moraux et matériels ; le développement des liens d'amitiés entre les associations sportives afin de permettre une meilleure compréhension entre leurs membres ; l'incitation à la création de nouvelles associations sportives ainsi que leur promotion ; elle s'interdit toute activité, discussions ou manifestations contraire à l'objet des présents statuts ainsi que toute discrimination concernant les associations sportives affiliées et la nature du handicap physique ou visuel ou auditif de leurs adhérents ; la constitution d'un organe disciplinaire qui oeuvrera selon les règles dictées par le règlement disciplinaire de la fédération française handisport ; la réalisation d'un règlement intérieur qui comportera les indications minimales fournies par la fédération française handisport et qui ne pourra être contraire à aucun règlement fédéral et régional.
13 févr. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200080113 · Source du 25 févr. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W091001607 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120008.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Activités de clubs de sports (93.12Z)
Effectif salarié: 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 3 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège): 44867207100033
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 5 févr. 2003

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448672071 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W091001607, provider returned W091001607

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Associations handisport

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune: Pamiers Cedex (09225) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 09104
Département: 09
Région: Occitanie
Adresse: Maison des associations, 7bis RUE Saint Vincent BP20170, 09104 Pamiers cedex

Coordonnées publiées : 43.11306, 1.60655

Identifiants

RNA: W091001607
SIREN: 448672071 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source: W091001607

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 19 mars 2026
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): handisport
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 092S
Nom court: COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DE ...
Adresse de gestion: CASTAING Laetitia, MAISON DES ASSOCIATIONS, 7 RUE SAINT-VINCENT, 09100 PAMIERS

Dates du registre

Publication au JOAFE: 15 mars 2003
Dernière déclaration en préfecture: 9 mars 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: mise à jour récente
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 19 mars 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.