Comite du secteur de pamiers de la federation nationale des anciens combattants en algerie, maroc et TUNISIE. F. N. A. C. A.
Pamiers · 09100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W092000097
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- maison des associations, 09100 Pamiers
SIREN
830449377 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 830449377 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W092000097, provider returned W092000097
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Agir pour la reconnaissance de la qualite de combattant permettre par une action concertee, dassurer la sauvegarde des biens materiels et moraux des Anciens combattants de la guerre dAlgerie, du Maroc et de la Tunisie ainsi que tout autre conflit passe ou avenir de renforcer leurs liens de camaraderie et de solidarite doeuvrer en faveur de la paix.
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1969
- Publication au JOAFE
- 4 avr. 1969
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 juil. 2013
Source des dates : RNA · mise à jour 17 juil. 2013.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 83044937700019
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 16 juil. 2013
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 830449377 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W092000097, provider returned W092000097
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Pamiers (09225) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 09100
- Département
- 09
- Région
- Occitanie
- Adresse
- maison des associations, 09100 Pamiers
Coordonnées publiées : 43.11312, 1.60650
Identifiants
- RNA
- W092000097
- SIREN
- 830449377 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W092000097
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 juil. 2013
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ARMÉE (DONT PRÉPARATION MILITAIRE, MÉDAILLES), ANCIENS COMBATTANTS, anciens combattants
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 092S
- Nom court
- COMITE DU SECTEUR DE PAMIERS DE LA ...
- Adresse de gestion
- maison des associations, 7 bis, rue saint vincent, 09100 PAMIERS
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 avr. 1969
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 juil. 2013
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 juil. 2013, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.