Service social des employes municipaux de la ville de pamiers
Pamiers · 09100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W092000222
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hotel de ville, 09100 Pamiers
SIREN
789348158 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 789348158 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W092000222, provider returned W092000222
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Installation et developpement dun reseau doeuvres sociales et desolidarite en faveur du personnel communal.
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1964
- Publication au JOAFE
- 15 mars 1964
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 avr. 2026
Source des dates : RNA · mise à jour 17 avr. 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 78934815800013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 22 oct. 2010
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 789348158 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W092000222, provider returned W092000222
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Pamiers · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 09100
- Département
- 09
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Hotel de ville, 09100 Pamiers
Identifiants
- RNA
- W092000222
- SIREN
- 789348158 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W092000222
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 092S
- Nom court
- SERVICE SOCIAL DES EMPLOYES MUNICIP...
- Adresse de gestion
- LAFFITTE DAMIEN, Hotel de ville, 09100 PAMIERS
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 mars 1964
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 avr. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 avr. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.