Association des parents deleves de lenseignement libre de linstitution notre-dame apel notre dame
Pamiers · 09100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W092000301
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 3 PL des Cordeliers, 09100 Pamiers
SIREN
402959894 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 402959894 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W092000301, provider returned W092000301
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Soutien a la vie de lecole et collaboration a laction des maitres.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1951
- Publication au JOAFE
- 27 oct. 1951
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 nov. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 4 mai 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 40295989400013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 17 oct. 1995
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 402959894 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W092000301, provider returned W092000301
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Pamiers (09225) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 09100
- Département
- 09
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 3 PL des Cordeliers, 09100 Pamiers
Coordonnées publiées : 43.11752, 1.61251
Identifiants
- RNA
- W092000301
- SIREN
- 402959894 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W092000301
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 mai 2026
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves, ÉDUCATION FORMATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 092S
- Nom court
- PARENTS DELEVES DE LINSTITUTION...
- Adresse de gestion
- APEL - INSTITUTION NOTRE DAME, 3 PLACE DES CORDELIERS, 09100 PAMIERS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 oct. 1951
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 mai 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.