Foyer socio educatif du college bayle
Pamiers · 09100
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- Identifiant RNA
- W092000363
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- College P. Bayle, 09100 Pamiers
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : de promouvoir, de coordonner et danimer toutes les activites periscolaires culturelles et socio educatives du college bayle elle concoure a leducation a la citoyennete, a lautonomie et a la responsabilite des eleves du college ses moyens dactions comprennent la tenue de reunions de travail et dassemblees periodiques, lorganisation de manifestations et toutes initiatives pouvant aider a la realisation de lobjet de lassociation le foyer socio educatif est un lieu qui respecte les neutralites politiques et religieuses
Repères dans le temps
Création déclarée en 1969
- Publication au JOAFE
- 28 déc. 1969
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 juil. 2017
Source des dates : RNA · mise à jour 3 janv. 2018.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Pamiers · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 09100
- Département
- 09
- Région
- Occitanie
- Adresse
- College P. Bayle, 09100 Pamiers
Identifiants
- RNA
- W092000363
- ID Source
- W092000363
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 3 janv. 2018
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- foyers socio-éducatifs, INTERVENTIONS SOCIALES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 092S
- Adresse de gestion
- College P. Bayle, Avenue de belpech, 09100 PAMIERS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 déc. 1969
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 juil. 2017
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 3 janv. 2018, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.