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RNA W092000403Pamiers · 09100Active dans le RNA · état au 30 janv. 2026
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Calandreta del pais de pamias

Pamiers · 09100

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W092000403
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 RUE Henri Fabre, 09100 Pamiers

SIREN
400466256 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 400466256 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W092000403, provider returned W092000403

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : la promotion de la langue et de la culture occitane lenseignement aux enfants en langues occitane et francaise de facon a former des enfants, qui en fin de cycle elementaire maitrisent parfaitement les deux langues toutes actions culturelles en faveur de ce projet tant au niveau de la langue que de la culture occitane

Emploi
Effectif salarié · 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 4

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    5 juil. 2019

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201900290146 · Source du 20 juil. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W092000403 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190029.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Enseignement primaire (85.20Z)
Effectif salarié
6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
4 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
40046625600049
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
8 sept. 1994

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0090659T

    Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé

    À partir du 1 sept. 1998

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0090659T · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 400466256 · education establishment UAI: 0090659T

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 400466256 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W092000403, provider returned W092000403

  • Établissement d'enseignement (UAI)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 400466256 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W092000403, provider returned W092000403

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Pamiers (09225) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
09100
Département
09
Région
Occitanie
Adresse
11 RUE Henri Fabre, 09100 Pamiers

Coordonnées publiées : 43.12636, 1.62727

Identifiants

RNA
W092000403
SIREN
400466256 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W092000403

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
30 janv. 2026
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ÉDUCATION FORMATION
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
092S
Adresse de gestion
7 RUE HENRI FABRE, 09100 PAMIERS

Dates du registre

Publication au JOAFE
8 déc. 1993
Dernière déclaration en préfecture
23 janv. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 30 janv. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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