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RNA W092000773Pamiers · 09100Active dans le RNA · état au 13 avr. 2023
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Association des commercants de pamiers

Pamiers · 09100

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W092000773
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Office du commerce et des entreprises, 2 RUE Pierre Semard, 09100 Pamiers

SIREN
413738717 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 413738717 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W092000773, provider returned W092000773

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Organisation danimations et de manifestations commerciales regu- lieres ou ponctuelles jugees necessaires a la promotion de leurs affaires et du commerce en general et defense des interets moraux

Observation du registre

« derniere date publication enregistree :1995-06-28 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif sur 3

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1995

Publication au JOAFE
28 juin 1995
Dernière déclaration en préfecture
3 avr. 2023

Source des dates : RNA · mise à jour 13 avr. 2023.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
3 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
41373871700037
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
25 août 1997

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 413738717 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W092000773, provider returned W092000773

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Pamiers (09225) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
09100
Département
09
Région
Occitanie
Adresse
Office du commerce et des entreprises, 2 RUE Pierre Semard, 09100 Pamiers

Coordonnées publiées : 43.11684, 1.60996

Identifiants

RNA
W092000773
SIREN
413738717 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W092000773

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 avr. 2023
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisation de professions (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
092S
Nom court
ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE PAMI...
Adresse de gestion
OFFICE DU COMMERCE ET DES ENTREPRISES, 2 RUE PIERRE SeMARD, 09100 PAMIERS
Observation
derniere date publication enregistree :1995-06-28

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 juin 1995
Dernière déclaration en préfecture
3 avr. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 avr. 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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