Billard-club pamiers
Pamiers · 09100
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- Identifiant RNA
- W092000887
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 20 AV de Foix, 09100 Pamiers
SIREN
834904013 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 834904013 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W092000887, provider returned W092000887
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : lenseignement, la promotion, linitiation, le perfectionnement, le developpement et la pratique du billard sous toutes ses formes lorganisation des manifestations et toutes les activites sy rapportant il veille au respect de la charte de deontologie du sport etablie par le comite national olympique et sportif francais cnosf et sinterdit toute discrimination le club est affilie a la federation francaise de billard ffb a ce titre, il sengage a respecter lensemble des textes reglementaires federaux ainsi que ceux des organes decentralises dont il depend : ligue de lOccitanie et district de billard gascon-tolosan sa duree est illimitee son siege social est sis : 20 avenue de Foix 09100 Pamiers ce siege peut etre transfere en tout autre lieu sur proposition du comite directeur, enterinee par decision de lassemblee generale on entend notamment par textes reglementaires les statuts, le reglement interieur, le code de discipline, le reglement disciplinaire relatif a la lutte contre le dopage, le reglement financier, les codes sportifs et leurs reglements annexes, le reglement << licences et mutations >>, le reglement medical etc
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
20 avenue de Foix, 09100 Pamiers
15 nov. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800480123 · Source du 1 déc. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W092000887 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180048.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 83490401300010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 13 juil. 2017
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 834904013 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W092000887, provider returned W092000887
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Pamiers (09225) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 09100
- Département
- 09
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 20 AV de Foix, 09100 Pamiers
Coordonnées publiées : 43.10601, 1.61831
Identifiants
- RNA
- W092000887
- SIREN
- 834904013 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W092000887
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 mai 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- billard, quilles
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 092S
- Adresse de gestion
- RUE DE LAGLISE, 09600, 09600 AIGUES VIVES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 août 1972
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 mai 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 mai 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.