Comite diocesain de lenseignement catholique de LARIEGE. C. O. D. I. E. C. de LARIEGE.
Pamiers · 09100
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- Identifiant RNA
- W092001413
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 09100 Pamiers
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : etablir une coordination notamment dans les domaines de letablisement de la carte scolaire, lorganisation de lorientation scolaire et professionnelle des eleves, des procedures de designation des directeurs detablissement, promouvoir les etudes et de preciser les objectifs necessaires a laccomplissement de leur mission notamment dans les domaines pastoral et pedagogique, de la formation des matres et de lorganisation de lemploi
« derniere date publication enregistree :1979-07-11 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1979
- Publication au JOAFE
- 11 juil. 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 sept. 2010
Source des dates : RNA · mise à jour 8 oct. 2010.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Pamiers · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 09100
- Département
- 09
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 09100 Pamiers
Identifiants
- RNA
- W092001413
- ID Source
- W092001413
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 oct. 2010
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique, ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 092S
- Nom court
- COMITE DIOCESAIN DE LENSEIGNEMENT...
- Adresse de gestion
- 09100 PAMIERS
- Observation
- derniere date publication enregistree :1979-07-11
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 juil. 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 sept. 2010
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 oct. 2010, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.