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RNA W092006088Pamiers · 09100Active dans le RNA · état au 14 nov. 2023
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Les oublies

Pamiers · 09100

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Identifiant RNA
W092006088
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
villa 24, 60 CHEM1 de Lastourelles, 09100 Pamiers

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : defendre et proteger les animaux de la maltraitance der tous actes de cruautes et abandons, lassociation peut acheter, sauver, heberger, soigner, remettre en etat, reeduquer, retravailler, valoriser dans le but de replacer ou revendre des equides en danger, maltraites, etou destines a la boucherie, a des personnes dignes de confiance et habilites a sen occuper convenablement Lassociation veille a leur bien-etre et subvient a tous leurs besoins jusqua leur placement en famille adoptante, prete a repondre aux besoins et a apporter tous les bons soins necessaires a lanimal informer la population, aider ceux qui ont des difficultes avec leurs animaux, faire des actions de sterilisation et lutter pour une vraie reconnaissance de lanimal, respecter ses droits, enqueter au domicile de la personne en position de maltraitance toutes actions se rattachant a lobjet social lassociation pourra se constituer partie civile lassociation peut intervenir sur tout le territoire francais largent de lassociation servira a lentretien et a lachat des equides ainsi quau fond de roulement de lassociation cet argent sera recolte grace a deventuelles subventions, a lorganisation de tours de poneys pour les enfants et a la vente de produits tel que des patisseries, sandwichs, boissons, etc lors de fete de village et autres manifestations, a la revente dequides, ainsi que grace aux cotisations des membres et autres dons libres manuels ou materiels

Historique officiel

  1. Création de l’association

    2 nov. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300460174 · Source du 14 nov. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W092006088 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230046.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Pamiers (09225) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
09100
Département
09
Région
Occitanie
Adresse
villa 24, 60 CHEM1 de Lastourelles, 09100 Pamiers

Coordonnées publiées : 43.12990, 1.61220

Identifiants

RNA
W092006088
ID Source
W092006088

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
14 nov. 2023
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
protection des animaux
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
092S
Adresse de gestion
RESIDENCE DES TROIS SEIGNEURS N2, 60 CHEMIN DE LASTOURELLES, 09100 PAMIERS

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 nov. 2023
Dernière déclaration en préfecture
2 nov. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 14 nov. 2023, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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