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RNA W093005197Toulouse · 31300Active dans le RNA · état au 1 avr. 2025
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Toulouse · 31300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W093005197
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Appartement 7, 5 ALL Charles Malpel, 31300 Toulouse

SIREN
943920249 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 943920249 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W093005197, provider returned W093005197

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : oeuvrer pour letude, la sauvegarde et lentretien du mobilier educatif et scolairer et anciens edifices scolaires a des fins socioculturelles

Observation du registre

« ENVOI DOSSIER SPREF MURET LE 5 MARS 2025 SUITE A TRANSFERT »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION HISTORIQUE DU PAYS DE L'ARIZE ET DE LA LEZE

  1. Changement de nom

    « ASSOCIATION HISTORIQUE DU PAYS DE L'ARIZE ET DE LA LEZE » → « L'ENCRIER »

    26 mars 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500130559 · Source du 1 avr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W093005197 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250013.taz

  2. Transfert du siège social

    « Mairie 09130 Pailhès » → « Appartement 7 5 allée Charles Malpel 31300 Toulouse »

    26 mars 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500130559 · Source du 1 avr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W093005197 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250013.taz

  3. Modification de l’objet déclaré

    œuvrer pour l'étude, la sauvegarde et l'entretien du mobilier éducatif et scolaireet anciens édifices scolaires à des fins socioculturelles ;

    26 mars 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500130559 · Source du 1 avr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W093005197 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250013.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
94392024900019
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 août 1993

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 943920249 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W093005197, provider returned W093005197

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31300
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
Appartement 7, 5 ALL Charles Malpel, 31300 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.60139, 1.42906

Identifiants

RNA
W093005197
SIREN
943920249 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W093005197

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
1 avr. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
PRÉSERVATION DU PATRIMOINE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
ASSOCIATION HISTORIQUE DU PAYS DE L...
Adresse de gestion
APPARTEMENT 7, 5 ALLEE CHARLES MALPEL, 31300 TOULOUSE
Observation
ENVOI DOSSIER SPREF MURET LE 5 MARS 2025 SUITE A TRANSFERT

Dates du registre

Publication au JOAFE
25 août 1993
Dernière déclaration en préfecture
26 mars 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 1 avr. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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