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RNA W101000548Brienne-Le-Chateau · 10500Active dans le RNA · état au 15 juil. 2013
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Comite social des agents communaux de brienne le chateau et de la communaute de communes du briennois

Brienne-Le-Chateau · 10500

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Identifiant RNA
W101000548
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, 10500 Brienne-le-Chateau

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : entretenir et resserrer les liens de camaraderie et dunion qui doivent exister entre le personnel de tous les services

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1979

Publication au JOAFE
10 nov. 1979
Dernière déclaration en préfecture
15 juil. 2013

Source des dates : RNA · mise à jour 15 juil. 2013.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Brienne-Le-Chateau (10221) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
10500
Département
10
Région
Grand Est
Adresse
mairie, 10500 Brienne-le-Chateau

Coordonnées publiées : 48.43694, 4.58726

Identifiants

RNA
W101000548
ID Source
W101000548

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 juil. 2013
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical), centres de loisirs, clubs de loisirs multiples
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
101S
Nom court
COMITE SOCIAL DES AGENTS COMMUNAUX ...
Adresse de gestion
mairie, 10500 BRIENNE LE CHATEAU
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
10 nov. 1979
Dernière déclaration en préfecture
15 juil. 2013

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 juil. 2013, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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