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RNA W102000951Marcilly-Le-Hayer · 10290Active dans le RNA · état au 3 janv. 2017
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A. P. P. marcilly-le-hayer association de peche et de pisciculture

Marcilly-Le-Hayer · 10290

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Identifiant RNA
W102000951
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
10290 Marcilly-le-Hayer

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : obtenir soit de letat soit du departement soit de la commune dassociations syndicales ou de particuliers laffermage de lots de peche sur le territoire de la region concourier a la lutte

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1996

Publication au JOAFE
28 févr. 1996
Dernière déclaration en préfecture
3 janv. 2017

Source des dates : RNA · mise à jour 3 janv. 2017.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Marcilly-Le-Hayer (10223) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
10290
Département
10
Région
Grand Est
Adresse
10290 Marcilly-le-Hayer

Coordonnées publiées : 48.34349, 3.62617

Identifiants

RNA
W102000951
ID Source
W102000951

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
3 janv. 2017
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
pêche
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
102S
Nom court
A.P.P. MARCILLY-LE-HAYER ASSOCIATI...
Adresse de gestion
Mairie, 10290 MARCILLY LE HAYER
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 févr. 1996
Dernière déclaration en préfecture
3 janv. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 3 janv. 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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