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RNA W103000449Troyes · 10000Active dans le RNA · état au 14 oct. 2025
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Comite departemental handisport de laube C. D. H. 10

Troyes · 10000

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Identifiant RNA
W103000449
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Centre Sportif de l Aube, 5 RUE Marie Curie, 10000 Troyes

SIREN
512514969 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 512514969 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W103000449, provider returned W103000449

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : organisation, developpement, coordination et controle de la pratique des activites physiques et sportives des handicapes physiques ou visuels ou auditifs de toutes origines se son territoire formation et perfectionnement des cadres administratifs, des cadres techniques et sportifs, des juges et des arbitres des disciplines sportives pour handicapes physiques ou visuels ou auditifs representation des associations, des adherents aupres des pouvoirs publics, des organismes sportifs departementaux et la defense de leurs interets, moraux et materiels le developpement des liens damities entre les associations sportives afin de permettre une meilleure comprehension entre leurs membres incitation a la creation de nouvelles associations sportives ainsi que leur promotion, sinterdit toute activite, discussions, ou manifestations contraires a lobjet des presents statuts, ainsi que toute discrimination concernant les associations sportives affiliees et la nature du handicap physique ou visuels ou auditifs de leurs adherents constitution dun organe disciplinaire qui oeuvrera selon les regles dictees par le reglement disciplinaire de la Federation Francaise Handisport realisation dun reglement interieur qui comportera les indications minimales fournies par la Federation Francaise Handisport et qui ne pourra etre contraire a aucun reglement federal et regional

Observation du registre

« AGREE SPORT »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 4

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    21 avr. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200160115 · Source du 21 avr. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W103000449 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120016.taz

  2. Modification officielle publiée

    12 août 2010

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201000400102 · Source du 2 oct. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W103000449 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100040.taz

  3. Création de l’association

    16 févr. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900100215 · Source du 7 mars 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W103000449 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090010.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
4 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
51251496900041
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
16 févr. 2009

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 512514969 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W103000449, provider returned W103000449

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Troyes (10387) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
10000
Département
10
Région
Grand Est
Adresse
Centre Sportif de l Aube, 5 RUE Marie Curie, 10000 Troyes

Coordonnées publiées : 48.27188, 4.07580

Identifiants

RNA
W103000449
SIREN
512514969 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W103000449

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
14 oct. 2025
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
103P
Nom court
COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DE ...
Adresse de gestion
MAISON DES ASSOCIATIONS, 63 AVENUE PASTEUR, 10000 TROYES
Observation
AGREE SPORT

Dates du registre

Publication au JOAFE
7 mars 2009
Dernière déclaration en préfecture
14 avr. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 14 oct. 2025, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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