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RNA W103000948Pont-Sainte-Marie · 10150Active dans le RNA · état au 13 mai 2013
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Association centre social debussy pont sainte marie

Pont-Sainte-Marie · 10150

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W103000948
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
1 RUE Claude Debussy, 10150 Pont-Sainte-Marie

SIREN
400109781 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 400109781 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W103000948, provider returned W103000948

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : administrer, organiser, gerer le centre social Debussy implante a Pont Sainte Marie, qui se definit par sa vocation a carctere social globa sa vocation familial et intergenerationnelles et son ouverture a toutes les categories de population quels que soient leur age et leur origine il est un support dinterventions sociales et culturelles concertees et il contribue a la mise en place dactions en partenariat avec les differentes institutions et les habitants ou les usagers

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
2 établissements actifs sur 4

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1995

Publication au JOAFE
15 mars 1995
Dernière déclaration en préfecture
2 mai 2013

Source des dates : RNA · mise à jour 13 mai 2013.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
Établissements
4 (dont 2 ouverts)
SIRET (siège)
40010978100015
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
9 févr. 1995

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 400109781 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W103000948, provider returned W103000948

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Pont-Sainte-Marie (10297) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
10150
Département
10
Région
Grand Est
Adresse
1 RUE Claude Debussy, 10150 Pont-Sainte-Marie

Coordonnées publiées : 48.32206, 4.10555

Identifiants

RNA
W103000948
SIREN
400109781 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W103000948

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 mai 2013
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
foyers socio-éducatifs
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
103P
Nom court
ASSOCIATION CENTRE SOCIAL DEBUSSY PONT
Adresse de gestion
1 rue Claude Debussy, 10150 PONT STE MARIE
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
15 mars 1995
Dernière déclaration en préfecture
2 mai 2013

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 mai 2013, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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