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RNA W103001500Troyes · 10000Active dans le RNA · état au 19 juin 2025
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Association cours saint francois de sales

Troyes · 10000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W103001500
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 RUE General Saussier, 10000 Troyes

SIREN
420038283 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 420038283 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W103001500, provider returned W103001500

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : dans le respect du droit francais dune part, des statuts de lEnseignement Catholique et des accords conclus au sein de lEnseignement Catholique dautre part, assumer juridiquement la gestion du cours Saint Francois de Sales, etablissements fondes par les Soeurs Oblates de Saint Francois de Sales et dont elles exercent la tutelle

Emploi
Effectif salarié · 50 à 99 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
3 établissements actifs

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1998

Publication au JOAFE
16 mai 1998
Dernière déclaration en préfecture
19 juin 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 19 juin 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
85.31Z
Effectif salarié
50 à 99 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
3
SIRET (siège)
42003828300016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
15 avr. 1998

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0100757U

    Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé

    À partir du 9 mai 1967

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0100757U · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 420038283 · education establishment UAI: 0100757U

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0100046W

    Périmètre publié : Lycee d enseignement general · Secteur privé

    À partir du 21 févr. 1967

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0100046W · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 420038283 · education establishment UAI: 0100046W

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0100961R

    Périmètre publié : College · Secteur privé

    À partir du 21 févr. 1967

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0100961R · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 420038283 · education establishment UAI: 0100961R

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 420038283 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W103001500, provider returned W103001500

Voir 1 autre statut publié
  • Établissement d'enseignement (UAI)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 420038283 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W103001500, provider returned W103001500

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Troyes (10387) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
10000
Département
10
Région
Grand Est
Adresse
11 RUE General Saussier, 10000 Troyes

Coordonnées publiées : 48.29554, 4.07430

Identifiants

RNA
W103001500
SIREN
420038283 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W103001500

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
19 juin 2025
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
103P
Nom court
ASSOCIATION COURS SAINT FRANCOIS DE...
Adresse de gestion
11 rue General Saussier, 10000 TROYES

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 mai 1998
Dernière déclaration en préfecture
19 juin 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 19 juin 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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