Comite des oeuvres sociales de carcassonne cos de carcassonne
Carcassonne · 11000
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- Identifiant RNA
- W111001285
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hotel de ville, 32 RUE Aime Ramond, 11000 Carcassonne
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : developper toutes activites a caractere social, culturels, sportifs et de loisirs des personnels de la Mairie de Carcassonne et de lOffice Municipal de Tourisme. conformement aux dispositions prises dans le reglement interieur et des retraites. De fournir une aide morale et materielle a ses personnels
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
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Historique officiel
Anciens noms
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CARCASSONNE.
Modification de l’objet déclaré
développer toutes activités à caractère social, culturels, sportifs et de loisirs des personnels de la Mairie de Carcassonne et de l'Office Municipal de Tourisme. (conformément aux dispositions prises dans le règlement intérieur) et des retraités. De fournir une aide morale et matérielle à ses personnels
30 janv. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400060166 · Source du 6 févr. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W111001285 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240006.taz
Changement de nom
« COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CARCASSONNE. » → « COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE CARCASSONNE (COS DE CARCASSONNE). »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
11 avr. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900150141 · Source du 11 avr. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W111001285 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090015.taz
Modification de l’objet déclaré
développer toutes activités à caractère social, culturel, sportif et de loisirs au profit des personnels de la Mairie de Carcassonne, de la Communauté d'Agglomération du Carcassonnais, du Centre Intercommunal d'Action Sociale du Carcassonnais, de l'Office Municipal de Tourisme, du SMICTOM ainsi que de leurs familles (conformément aux dispositions prises dans le règlement intérieur) et des retraités communaux en amicale, fournir une aide morale et matérielle à ses personnels.
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
11 avr. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900150141 · Source du 11 avr. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W111001285 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090015.taz
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Carcassonne (11069) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 11000
- Département
- 11
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Hotel de ville, 32 RUE Aime Ramond, 11000 Carcassonne
Coordonnées publiées : 43.21192, 2.35301
Identifiants
- RNA
- W111001285
- ID Source
- W111001285
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 janv. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical), INTERVENTIONS SOCIALES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 111P
- Nom court
- COS DE CARCASSONNE
- Adresse de gestion
- HOTEL DE VILLE, 32 rue AIME RAMOND, 11000 CARCASSONNE
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 juil. 1970
- Dernière déclaration en préfecture
- 14 janv. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 janv. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.