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RNA W111002126Carcassonne · 11000Active dans le RNA · état au 15 juil. 2013
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Cultiv11

Carcassonne · 11000

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Identifiant RNA
W111002126
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Z.A de Sautes a TREBES, 11000 Carcassonne

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : etudier et mettre au point les mesures techniques et economiques propres a assurer lorganisation et lamelioration de la production fruitiere, legumiere , horticole et des PPAM du departement de lAude definir la politique arboricole, legumiere, horticole et des PPAM du departement de lAude, notamment a la suite detudes methodiques des marches assurer la representation des Producteurs de Fruits et Legumes, des Horticulteurs et des producteurs de PPAM de lAude aupres de tous les organismes departementaux, regionaux et nationaux etudier et harmoniser entre les diverses associations les regles edictees par les Groupements de Producteurs en vue de discipliner la production et la commercialisation des fruits, legumes et plantes de lAude de maniere a repondre eventuellement aux dispositions legislatives et reglementaires en vigueur, relatives au fonctionnement des Comites economiques agricoles

Observation du registre

« Reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES ET DES HORTICULTEURS.

  1. Changement de nom

    « ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES ET DES HORTICULTEURS. » → « CULTIV'11. »

    22 mai 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300230145 · Source du 8 juin 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W111002126 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130023.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    étudier et mettre au point les mesures techniques et économiques propres à assurer l'organisation et l'amélioration de la production fruitière, légumière , horticole et des PPAM du département de l'Aude ; définir la politique arboricole, légumière, horticole et des PPAM du département de l'Aude, notamment à la suite d'études méthodiques des marchés ; assurer la représentation des Producteurs de Fruits et Légumes, des Horticulteurs et des producteurs de PPAM de l'Aude auprès de tous les organismes départementaux, régionaux et nationaux ; étudier et harmoniser entre les diverses associations les règles édictées par les Groupements de Producteurs en vue de discipliner la production et la commercialisation des fruits, légumes et plantes de l'Aude de manière à répondre éventuellement aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, relatives au fonctionnement des Comités économiques agricoles.

    22 mai 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300230145 · Source du 8 juin 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W111002126 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130023.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Carcassonne (11069) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
11000
Département
11
Région
Occitanie
Adresse
Z.A de Sautes a TREBES, 11000 Carcassonne

Coordonnées publiées : 43.20482, 2.41244

Identifiants

RNA
W111002126
ID Source
W111002126

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 juil. 2013
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
amicales de commerçants, organisation de foires, associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
111P
Adresse de gestion
CULTIV11, Z.A DE SAUTES A TREBES, 11878 CARCASSONNE CEDEX
Observation
Reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
27 juin 1963
Dernière déclaration en préfecture
22 mai 2013

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 juil. 2013, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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