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RNA W111004636Belpech · 11420Active dans le RNA · état au 18 juil. 2023
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Associations des combattants et conscrits de belpech

Belpech · 11420

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W111004636
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11420 Belpech

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : l’objet déclaré n’est pas suffisamment précis dans le registre public.

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION CANTONALE DES COMBATTANTS ET VICTIMES DES DEUX GUERRES

  1. Changement de nom

    « ASSOCIATION CANTONALE DES COMBATTANTS ET VICTIMES DES DEUX GUERRES » → « ASSOCIATIONS DES COMBATTANTS ET CONSCRITS DE BELPECH »

    12 juil. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300290083 · Source du 18 juil. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W111004636 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230029.taz

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Belpech (11033) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
11420
Département
11
Région
Occitanie
Adresse
11420 Belpech

Coordonnées publiées : 43.20109, 1.79354

Identifiants

RNA
W111004636
ID Source
W111004636

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
18 juil. 2023
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
anciens combattants
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
111P
Nom court
ASSOCIATIONS DES COMBATTANTS ET CONSCR
Adresse de gestion
LES SALAMOUS, 11420 BELPECH
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
10 oct. 1947
Dernière déclaration en préfecture
12 juil. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet vague
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 18 juil. 2023, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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