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RNA W111009676Rieux-Minervois · 11160Active dans le RNA · état au 15 avr. 2025
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Association des parents deleves de lecole des sarments apees

Rieux-Minervois · 11160

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W111009676
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
DOMA1 Saint Francois, 11160 Rieux-Minervois

SIREN
990899924 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 990899924 · Source du 3 sept. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W111009676, provider returned W111009676

Sirene au 3 sept. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : defendre les interets moraux et materiels communs aux parents deleves contribuer au dialogue r entre les parents, les personnels educatifs et les partenaires de la communaute scolaire

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    4 avr. 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500150141 · Source du 15 avr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W111009676 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250015.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
99089992400015
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
4 avr. 2025

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 990899924 · Source du 3 sept. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W111009676, provider returned W111009676

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Rieux-Minervois (11315) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
11160
Département
11
Région
Occitanie
Adresse
DOMA1 Saint Francois, 11160 Rieux-Minervois

Coordonnées publiées : 43.25022, 2.59503

Identifiants

RNA
W111009676
SIREN
990899924 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W111009676

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 avr. 2025
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
111P
Nom court
APEES
Adresse de gestion
CHEZ MME CHLOE CORNUS, DOMAINE SAINT FRANCOIS, 11160 RIEUX MINERVOIS

Dates du registre

Publication au JOAFE
15 avr. 2025
Dernière déclaration en préfecture
4 avr. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 avr. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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