Comite des oeuvres sociales du personnel municipal de la ville de gruissan
Gruissan · 11430
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W113002767
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, RUE Jules Ferry, 11430 Gruissan
SIREN
818536740 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 818536740 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W113002767, provider returned W113002767
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : fournir une aide materielle et morale aux employes et ouvriers des services municipaux et A leurs familles son activite peut sexercer en faveur de tous les membres du personnel titulaire, stagiaire, auxiliaire et journalier en activite...
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1978
- Publication au JOAFE
- 16 juin 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 févr. 2026
Source des dates : RNA · mise à jour 16 févr. 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 81853674000017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 27 janv. 1999
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 818536740 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W113002767, provider returned W113002767
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Gruissan (11170) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 11430
- Département
- 11
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Mairie, RUE Jules Ferry, 11430 Gruissan
Coordonnées publiées : 43.10645, 3.08651
Identifiants
- RNA
- W113002767
- SIREN
- 818536740 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W113002767
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 févr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ASSOCIATIONS CARITATIVES, HUMANITAIRES, AIDE AU DÉVELOPPEMENT, DÉVELOPPEMENT DU BÉNÉVOLAT
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 113S
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
- Adresse de gestion
- LOUPY Stephanie, 106 RUE DES CAILLES, 11430 GRUISSAN
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 16 juin 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 févr. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 févr. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.