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RNA W121000263Villefranche-De-Panat · 12430Active dans le RNA · état au 15 juin 2023
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Aptivil, association pour la promotion dun tourisme integre a la vie locale

Villefranche-De-Panat · 12430

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Identifiant RNA
W121000263
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
19 RUE de Granouillac, 12430 Villefranche-de-Panat

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : veiller au respect du droit de lurbanisme et du droit a lenvironnement sur tout le territoire de la commune de Villefranche de Panat, notamment pour preserver les interets des articles L 110 du Code de lUrbanisme et L 110-1 du Code de lEnvironnement veiller au respect de lenvironnement, de la qualite de leau et a la preservation de la faune et de la flore sur les communes dAlrance et Villefranche de Panat preserver la qualite de la vie autour du lac sur les deux communes preserver lacces au lac a partir du champ du Bruel parcelle AD129 faire concilier les interets touristiques avec ceux de la vie locale

Repères dans le temps

Création déclarée en 1994

Publication au JOAFE
26 oct. 1994
Dernière déclaration en préfecture
15 juin 2023

Source des dates : RNA · mise à jour 15 juin 2023.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Villefranche-De-Panat (12299) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
12430
Département
12
Région
Occitanie
Adresse
19 RUE de Granouillac, 12430 Villefranche-de-Panat

Coordonnées publiées : 44.09326, 2.70577

Identifiants

RNA
W121000263
ID Source
W121000263

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 juin 2023
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
défense et amélioration du cadre de vie, TOURISME
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
121S
Nom court
APTIVIL, POUR UN TOURISME INTEGRE
Adresse de gestion
19, RUE DE GRANOUILLAC, 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 oct. 1994
Dernière déclaration en préfecture
15 juin 2023

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Localisation
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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 juin 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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