Association des parents deleves de lecole publique
Villefranche-De-Panat · 12430
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W121000385
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 12430 Villefranche-de-Panat
SIREN
750897761 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 750897761 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W121000385, provider returned W121000385
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : l’objet déclaré n’est pas suffisamment précis dans le registre public.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1992
- Publication au JOAFE
- 2 déc. 1992
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 nov. 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 10 nov. 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 75089776100011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 11 sept. 2007
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 750897761 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W121000385, provider returned W121000385
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villefranche-De-Panat (12299) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 12430
- Département
- 12
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Mairie, 12430 Villefranche-de-Panat
Coordonnées publiées : 44.10077, 2.69168
Identifiants
- RNA
- W121000385
- SIREN
- 750897761 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W121000385
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 10 nov. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 121S
- Nom court
- APE ECOLE PUBLIQUE
- Adresse de gestion
- Mairie, 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 déc. 1992
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 nov. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet vague
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 10 nov. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.