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RNA W121000800Camares · 12360Active dans le RNA · état au 15 mai 2024
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Association de parents deleves de lenseignement libre apel de lecole saint-michel de camares

Camares · 12360

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Identifiant RNA
W121000800
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
RUE du Barry, 12360 Camares

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national, a cet effet, adherer a lApel du departement de lAveyron, adherente a lApel de lacademie de Toulouse, elle-meme membre de lApel nationale, reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans letablissement et assurer leur information representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civiles ou religieuses, et plus generalement aupres des tiers etudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille permettre une entraide mutuelle des familles de letablissement participer a la vie de la communaute educative et la promouvoir, dans le respect des competences de chacun apporter son soutien a letablissement et contribuer a son animation

Repères dans le temps

Création déclarée en 1952

Publication au JOAFE
22 janv. 1952
Dernière déclaration en préfecture
14 nov. 2023

Source des dates : RNA · mise à jour 15 mai 2024.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Camares (12044) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
12360
Département
12
Région
Occitanie
Adresse
RUE du Barry, 12360 Camares

Coordonnées publiées : 43.82412, 2.87894

Identifiants

RNA
W121000800
ID Source
W121000800

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 mai 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves, ÉDUCATION FORMATION
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
121S
Nom court
APEL ECOLE ST. MICHEL DE CAMARES
Adresse de gestion
RUE DU BARRY, 12360 CAMARES

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 janv. 1952
Dernière déclaration en préfecture
14 nov. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 mai 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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