Les amis du stade
Villefranche-De-Panat · 12430
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W121002215
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 2 CHEM1 du Puech, 12430 Villefranche-de-Panat
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : veiller sur toute la commune de Villefranche de Panat, au respect du droit et des principes dictes par les differents codes code general de la propriete des personnes publiques CGPPP, code general des collectivites territoriales, code de lurbanisme et de lenvironnement, plus precisement preserver les interets des articles L 110-1 du code de lurbanisme et L 110-1 du code de lenvironnement le bureau peut engager toutes procedures gracieuses ou contentieuses necessaires, charge a lui den rendre compte a lassemblee generale
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
27 nov. 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000480148 · Source du 27 nov. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W121002215 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100048.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villefranche-De-Panat (12299) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 12430
- Département
- 12
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 2 CHEM1 du Puech, 12430 Villefranche-de-Panat
Coordonnées publiées : 44.08108, 2.70497
Identifiants
- RNA
- W121002215
- ID Source
- W121002215
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 30 nov. 2010
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- défense des droits des victimes, DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 121S
- Adresse de gestion
- 2 chemin du Puech, 12430 Villefranche-de-Panat
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 nov. 2010
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 nov. 2010
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 30 nov. 2010, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.