Comite de jumelage
Villefranche-De-Panat · 12430
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- Identifiant RNA
- W121003163
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, 12430 Villefranche-de-Panat
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : jumelage de la commune avec une ou plusieurs communes de toute nation
Repères dans le temps
Création déclarée en 1993
- Publication au JOAFE
- 18 août 1993
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 août 1993
Source des dates : RNA · mise à jour 24 juil. 2013.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villefranche-De-Panat (12299) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 12430
- Département
- 12
- Région
- Occitanie
- Adresse
- mairie, 12430 Villefranche-de-Panat
Coordonnées publiées : 44.10077, 2.69168
Identifiants
- RNA
- W121003163
- ID Source
- W121003163
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 juil. 2013
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 121S
- Adresse de gestion
- mairie, 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 août 1993
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 août 1993
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 juil. 2013, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.